Qu’est ce que la propriété littéraire et artistique ?


Chaque être humain possède un talent naturel que ce soit artistique, sportif ou littéraire que les étudiants manaa nantes ont appris à developper. De ce fait, nous devons conserver notre création personnellepour pouvoir la léguer à la génération future. Pour cela donc, la société a créé la propriété littéraire et artistique qui est régie par des conventions internationales. Les droits d’auteurs, les droits voisins du droit d’auteurs et les droits sui generis sont les principaux ensembles de ce domaine.

Quelles sont les conventions internationales régissant la propriété littéraire et artistique ?

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Pour la bonne marche de la société, des conventions sont régies afin que chacun puisse bénéficier et se mettre en sécurité par rapport à ce qu’il a réalisé ou créé. Plusieurs pays se sont réunis pour décider de ce que chacun doit faire pour réussir à garder ce qu’il a accompli durant sa vie. Ces conventions internationales régissent la propriété littéraire et artistique. La premièreinitiative et la convention sur les droits d’auteurs qui stipule que chaque pays signataire bénéficie des mêmes droits de protections que ce soit sur sa durée ou son étendue. Cette convention introduit le symbole © accompagné du nom du titulaire du droit d’auteur. En accord à cela, la déclaration universelle des droits de l’homme site que toute personne à droit à la protection des intérêts moraux et matériels dont elle est l’auteur. Ensuite arrive la convention de Berne du 9 Septembre 1886 qui est signé par 168 pays consistant àinstaurer une protection des œuvres publiées ou non publiées et imposant une durée de protection minimale de cinquante ans post mortem. 

         
Le copyright est-il lié à la propriété littéraire et artistique ?

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Les différents types de droits peuvent être liés de différentes façons et manières à des faits ou des actes selon leur nature. Le Copyright équivalent au droit d’auteur en fait partie. Ce domaine a été équilibré avec le droit d’auteur après la convention de Berne afin que chacun ne soit plus obliger d’enregistrerson œuvre auprès d’un organisme agréé, pour bénéficier d’une protection juridique. La propriété littéraire et artistique est donc en unissonavec le Copyright. Notons que ce domaine protège davantage l’investissement que la création en lui-même.